Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COSTANTINI Louis
/
C O S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C O S
COSTANTINI Louis, Marcel, Mas de Pauty, 12260 - Villeneuve d'Aveyron

Numéro de dépôt :
17115
Date de dépôt :
05/01/1983
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
05/01/1993

Présentation de la marque C O S

Déposée le 5 janvier 1983 par COSTANTINI Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « C O S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COSTANTINI Louis, Marcel, Mas de Pauty, 12260 - Villeneuve d'Aveyron - France.

La marque C O S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C O S est expirée depuis le 5 janvier 1993.

COSTANTINI Louis a également déposé les autres marques suivantes : MAZ , EDITIONS OTOPHONEIA


COSTANTINI Louis, Marcel, Mas de Pauty, 12260 - Villeneuve d'Aveyron - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué, ( excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques.